Intranet

1er juin 2018

RENCONTRE Mme Audrey Desjardins,

RENCONTRE Mme Sophie Sigouin,

Sujet: Camp de jour, soccer, ATL, Fête des voisins, halte municipal, comité com, , comité Parc Fraternité.

 

  1. Ouverture de la séance
  2. Approbation de l’ordre du jour – séance ordinaire;
  3. Approbation du procès-verbal de la séance ordinaire du 4 mai 2018;
  1. Informations aux citoyens – Maire

Période de questions

5.  Administration

5.1    Acceptation des comptes à payer de la séance du mois de juin 2018;

5.2    Dépôt des états des revenus et dépenses au 31 mai 2018;

5.3    Dépôt du rapport financier 2017 et du rapport de l’audit;
         Document 1      Document 2 (suite)

5.4    Rapport du maire sur le rapport financier et sur le rapport de l’audit;    

5.5    Avis de motion – règlement concernant l’adhésion au régime de retraite constitué par la Loi sur le régime de retraite des élus municipaux;

5.6    Présentation du projet de règlement concernant l’adhésion au régime de retraite constitué par la Loi sur le régime de retraite des élus municipaux;

5.7    Avis de motion – règlement sur la rémunération des membres du conseil et abrogeant le règlement 2017-584;

5.8    Présentation du projet du règlement sur la rémunération des membres du conseil et abrogeant le règlement 2017-584;

5.9    Perception de taxes par avocat;

5.10  Acceptation – soumission – distribution d’eau;

5.11  Demande au MTMDET - Radar pédagogique;

6.    Personnel     

6.1    Ratification - embauche -  animateurs/camp de jour;

6.2    Renouvellement des assurances collectives des employés municipaux;

7.  Sécurité publique

8.  Transport et Voirie

8.1    Acceptation – soumission – équipement de déneigement ;

8.2    Réparation – niveleuse;

9.   Hygiène du milieu

9.1    Commande de 8 verges – chemins du Nordet, des Pruches, Tour-du-lac, des Écorces;

10.  Urbanisme et environnement

10.1     Demande d’usage conditionnel – 9, chemin Tour du lac;    

10.2     Demande d’usage conditionnel – 144, chemin des Fougères;  

10.3     Demande d’usage conditionnel – 231, chemin du Lac-aux-ours;  

10.4     Demande d’usage conditionnel – 252, chemin des Pentes-Nord;  

10.5     Dérogation mineure – lot 4 756 044 - chemin Louise;  

10.6     Dérogation mineure – lot 5 114 922 – 992, chemin du Lac-Quenouille;

10.7     PIIA : Nouvelle construction, 471 chemin du Nordet;

10.8     PIIA : Nouvelle construction : 85 chemin de la Cassure;

10.9     Plan image : Projet de lotissement, lot 5 114 922, chemin du Lac-Quenouille;

10.10   Demande de modification à la règlementation d’urbanisme – DTN Immobilier;

 11. Loisirs et culture

12.  Varia  

12.1     Bouées du lac Quenouille – partage des frais;

12.2     Défit du Nordet : Esteban9

12,3     Appui sentier national et révision de rôle (suivi du 14 mai)

12.4     Contrôle animalier – proposition d’un contribuable

12.5     Cadre financier;

12.6     Problématique – location à court terme;

12.7    Suivi SPCA

12.8   Problème de vitesse

 13. Période de questions

  • Parole au conseil municipal

 14.  Clôture et levée de la séance ordinaire

 15.  Échange avec les citoyens

14 mai 2018 à 14 h

Rencontre M. Charest, autiteur : États financiers 2017

 

1. FILAU

2. Modification schéma d'aménagement

3. Résidences de tourisme

3.1 Règlementation

3.2 Cas de M. Christie

4. Subvention activités de plein-air

5. Régime de retraite

5.1 Modèle Règlement

5.2 Informations générales

5.3 Estimés

6. Écocentre ( perspective d'avenir)

7. Subvention oeuvres religieuses

4 mai 2018

 

 PROJET DU PV du 4 mai

1. Ouverture de la séance
2. Approbation de l’ordre du jour – séance ordinaire;
3. Approbation du procès-verbal de la séance ordinaire du 6 avril 2018;

4. Informations aux citoyens – Maire

Période de questions

5. Administration
5.1 Acceptation des comptes à payer de la séance du mois de mai 2018 DOC 1;  DOC 2 (3 mai 2018)
5.2 Dépot- Certificat attestant les résultats de la procédure du registre du règlement d'emprunt numéro 2018-596
5.3 Contribution annuelle – entente avec la Croix Rouge Canadienne;
5.4 Reddition de comptes – Mandat – Auditeur indépendant;
5.5 Ratification– acceptation des offres de services – aménagements paysagers;
5.6 Adhésion 2018 – Agir pour la Diable + (pour information Ordre du jour de l’assemblée annuelle du 27 avril 2018 et PV du 22 février 2017);
5.7 Formation – Bilan, Planification stratégique antérieure et révision de l’exactitude de la mission, vision et valeurs ;
5.8 Acceptation – offre de services – réparation de la table de billard

5.9 Affiche d'activités    Installation

5.10 Abrogation de résolutions - Filau;
5.11 Amendement de la résolution « 2017-06-218A – Affectation surplus libre » 
5.12  Grand prix cycliste Ste-Agathe/Le Nordet-St-Donat - Plan de détour - fermeture du chemin du Nordet;

6. Personnel
6.1 Ratification - embauche - Poste temporaire - journalier;
6.2 Ratification - embauche - Directrice du Service des loisirs, de la culture et de la vie communautaire;
6.3 Embauche – animateurs du camp de jour;
6.4 Amendement – résolution 2018-04-137;
6.5 Création d’un nouveau poste cadre - Directeur adjoint des travaux publics;
6.6 Code d’éthique des relations de travail (CRT);


7. Sécurité publique
7.1  Acceptation - Offre de services - Génératrice - caserne incendie;

8. Transport et Voirie
8.1 Ratification – achat d’une laveuse à pression;

8.2 Programme d'aide à la voirie locale (PPA-CE)  
8.3 Acceptation - soumission - garde-fous- chemin Louise;

9. Hygiène du milieu
9.1 Adhésion de la municipalité de Val-Morin à la RITL;

10. Urbanisme et environnement
10.1 Demande d’usage conditionnel – 20, impasse Maëlle;    Résolution suite au caucus
10.2 Demande d’usage conditionnel – 252, chemin des Pentes Nord;
10.3 Demande d’usage conditionnel – 314, chemin Le Boulé Ouest;
10.4 Demande d’usage conditionnel – 325, chemin du Lac Rossignol;    Résolution suite au caucus
10.5 Demande d’usage conditionnel – 352, chemin Duplessis;
10.6 Dérogation mineure – 7, chemin des Pins;
10.7 Dérogation mineure – 36-38, chemin des Groseilles;
10.8 Dérogation mineure – 288, chemin Duplessis;
10.9 Dérogation mineure – 352, chemin Duplessis;
10.10 PIIA : Agrandissement – 7 chemin des Pins;
10.11 PIIA : Nouvelle construction – 220 chemin de la Fraternité;
10.12 PIIA : Agrandissement – 288 chemin Duplessis;
10.13 PIIA : Nouvelle construction – 495, chemin du Mont-la-Tuque;
10.14 PIIA – Agrandissement – 2 chemin des Fauvettes;
10.15 Plan image – Modification au cadastre – Développement de la Fraternité, chemin de la Pointe des Pères;
10.16 Plan image : Modification de l’aire de virée du chemin de la Pointe-des-Pères – Développement de la Fraternité
10.17  Offre de services - CRE Laurentides 
10.18  Nomination - Fonctionnaire désigné pour appliquer les règlements d'urbanismes et de nuisance;
10.19  Acceptation  -Projet du Plan d'action du CCE - 2018


11. Loisirs et culture
11.1 Acceptation – soumission – gestion de la piscine;    
11.2 PickleBall - patinoire;

12. Varia

13. Période de questions

 Parole au conseil municipal

14. Clôture et levée de la séance ordinaire

15. Échange avec les citoyens

Donné à Lac-Supérieur, ce 4e jour de mai 2018.

Me Sylvain Michaudville, Directeur général/secrétaire-trésorier

 

12.1 
12.2 Demande d’aide financière – Bouffe Laurentienne; 
12.3 Tour internet – Diableret;
12.4 Règlement sur la rémunération des élus;
12.5 Problématique – permis chalet locatif à court terme;
12.6 Auditeur – déclaration des cadres;
12.7 Radar pédagogique (reporté en Juin);
12.9 Frais des loisirs des résidents de St-Faustin-Lac-Carré - Collaboration; 
12.10 Collecte des matière organiques – Message de M. Pierre Dubé;
12.11 Phrase identitaire; 
12.14 
12.15 Distribution et prix de cadenas pour bacs noirs; 
12.16 Résolution de la MRC sur les plantes envahissantes;

12.17 Appui sentier national et révision de rôle (SIMON)

12.18 Projet invitation Fête des voisins 


12. Nombre d’abonnés à l’Infolettre; 207

RENCONTRES

1. Mme Nancy Pelletier ,dg , MRC des Laurentides

2. Jean Richard, dir. travaux public par interim

3. Audrey Desjardins, dir. urbanisme et environnement

4. Présentation de Sophie Sigouin, dir. loisirs

6 avril 2018

projet du PV du 6 avril

  1. Ouverture de la séance
  2. Approbation de l’ordre du jour – séance ordinaire;
  3. Approbation des procès-verbaux de la séance ordinaire du 2 mars 2018 et de la séance d’ajournement du 3 avril 2018;
  1. Informations aux citoyens – Maire

Période de questions

  1. Administration

5.1    Acceptation des comptes à payer de la séance du mois d’avril 2018; DOC 1                     DOC2

5.2    Adoption du règlement 2018-595, amendant le règlement de taxation et de compensation numéro 2018-591;

5.3    Adoption du règlement 2018-596, règlement concernant les travaux relativement à l’évacuateur du barrage du Lac Quenouille (X0005372) et établissant une taxe de secteur pour son financement;    DOC2 - CARTE

5.4    Autorisation – passage – Gran Fondo Mont-Tremblant;

5.5    Acceptation – offres de service – services de protection;  Rapport gestion

5.6    Ratification – acceptation – offres de service – ajustement glissière de sécurité MTME -borne sèche lac Supérieur;«

5.7   La Repousse - Calendrier 2019;
5.8   Logiciel – mise à l’eau des bateaux;  REPORTÉ
5.9   Profits – souper 24 février 2018;   
5.10  Formation - Bilan, Planification stratégique antérieure et révision de l'exactitude de la mission, vision et valeurs

  1. Personnel     

6.1    Approbation de la grille de vacances et de l’horaire estival 2018 du bureau administratif; DOC 1      DOC 2

6.2    Embauche -  Poste régulier d’opérateur de machinerie lourde;

6.3    Embauche -  Poste cadre/saisonnier - Coordonnatrice du camp de jour 2018;

6.4    Nomination – chefs d’équipe;

6.6    Ouverture d’un poste temporaire – journalier;
6.6    Embauche - Poste temporaire - Agent - Service de l'urbanisme et de l'environnement

  1. Sécurité publique

7.1    Acceptation – règlement 010-2017 de la Régie incendie Nord Ouest Laurentides;             Modèle de résolution

7.2    Acceptation – Rapport financier de la Régie incendie Nord Ouest Laurentides;

7.3    Dépôt – Rapport annuel 2017 de la Régie incendie Nord Ouest Laurentides;

  1. Transport et Voirie

8.1    Ratification – acceptation de la soumission – ponceaux;

8.2    Acceptation – soumission – camion 6 roues;

8.3    Acceptation – soumission – marquage de la chaussée;

8.4    Mandat à l’Union des municipalités du Québec pour l’achat de sel de déglaçage des chaussées (chlorure de sodium).

 

9.   Hygiène du milieu

      9.1    Renouvellement de contrat – Exploitation des ouvrages d’assainissement d’eaux usées et de  production d’eau potable;

 
10.  
Urbanisme et environnement

10.1     Demande d’usage conditionnel – 20, impasse Maëlle;    

10.2     Demande d’usage conditionnel – 106, chemin de la Sablière;  

10.3     Demande d’usage conditionnel – 55, impasse du Cerf;  

10.4     Demande d’usage conditionnel – 345, chemin Grenier;   

10.5     Demande d’usage conditionnel – 352, chemin Duplessis;

10.6     Demande d’usage conditionnel – 2714, chemin du Lac-Supérieur;

10.7     Dérogation mineure – 305, chemin des Pélicans;  

10.8     Dérogation mineure – 352, chemin Duplessis;

10.9     PIIA : Agrandissement – 7 chemin des Pins;

10.10   PIIA : Nouvelle construction – 19 impasse de la Genèse;

10.11   PIIA : Nouvelle construction – 38 impasse du Cerf;

10.12   PIIA : Nouvelle construction – 47 chemin du Lac-Rossignol;

10.13   PIIA : Nouvelle construction – 55 impasse du Cerf;

10.14   PIIA : Bâtiment accessoire – 128 chemin de la Paroi-Rocheuse;

10.15   PIIA : Nouvelle construction – 260, chemin du Refuge;

10.16   PIIA : Rénovation extérieure et construction d’un bâtiment accessoire – 305 chemin des Pélicans; 

10.17  PIIA - Nouvelleconstruction – 739, chemin du Lac-Supérieur;

10.18   PIIA : Rénovation extérieure – 1525, chemin du Lac-Supérieur; 
1019    PIIA - Nouvelle construction - 43 chemin de la Pointe-des-Pères;

Rapports mensuels urbanismes DOC 1    DOC 2    DOC 3    DOC 4

 11. Loisirs et culture

11.1  Renouvellement - contrat d’entretien de la patinoire;

 12. Varia

12.1  Tour internet Diableret;

12.2  PIQM – MADA

12.3  Problématique – permis chalet locatif à court terme;

12.4  Borne électrique

12.5  Modèles – enseignes;

12.6  Règlement – rémunération des élus;

12.7  La Repousse : Calendrier 2019 - protocole d'entente - conférence repousse 29-30 septembre

12.8  Comité du Patrimoine

12.9  Offre de services – pour l’entretien de terrains

12.10   Rapport de la rencontre – Réseau Biblio

12.11   Échéancier proposé – Alain Richer architecte

 

12.13   Les amis du lac Supérieur;    DOC 2

12.14   Génératrice – Caserne incendie;

12.15   Auditeur – déclaration des cadres;

12.16   Radar pédagogique

 

12.18   Parc régionaux linéaires – demande de gestion des occupations amovibles;

12.19   Rapports d’incident; DOC 1     DOC 2

12.20   Procès-verbal de la RINOL – janvier 2018

12.21    Demande d’appui – maintien des élèves au Campus primaire Mont-Tremblant; DOC 1    DOC 2

 

12.22    Demande d’appui – modernisation et agrandissement de l’Hôpital régional de Saint-Jérôme;

12.23    Directeur adjioint travaux publics

12.24    RENCONTRE DG MRC 30 avril 19 h mais caucuc devenu à 14 h ?

12.25    Frais des loisirs des résidents de St-Faustin, piscine


Période de questions

Parole au conseil municipal

 Clôture et levée de la séance ordinaire

 Échange avec les citoyens

 

3 avril 2018 - ajournement

2 mars 2018

PROJET DU PV DU 2 MARS


1. Ouverture de la séance
2. Approbation de l’ordre du jour – séance ordinaire;
3. Approbation des procès-verbaux de la séance extraordinaire du 19 février 2018 et de la séance ordinaire du 2 février 2018;

4. Informations aux citoyens – Maire

Période de questions


5. Administration
5.1 Acceptation des comptes à payer de la séance du mois de mars 2018;   DOC2
5.2 Dépôt des états des revenus et dépenses au 28 février 2018;5.3 Radiation de taxes prescrites;
5.4 Adoption du règlement 2018-593, règlement sur le code d’éthique et de déontologie des élus municipaux;
5.5 Adoption du règlement 2018-594, règlement sur la gestion contractuelle; (Reporté)
5.6 Adoption – politique de gestion des achats – Adm – Achat 2018;  (Reporté)
5.7 Avis de motion  - règlement amendant le règlement de taxation et de compensation numéro 2018-591;
5.8  Présentation du projet de règlement 2018-XX2, règlement amendant le règlement de taxation et de compensation numéro 2018-591;
5.9 Avis de motion –  règlement d'emprunt – barrage du Lac-Quenouille; Doc 1

5.10  Présentation du projet du règlement 2018-XX3 règlement d'emprunt – barrage du Lac-Quenouille;  DOC1 - projet règlement    DOC 2 - annexe

5.11 Dépôt de la liste des donateurs et rapport de dépenses – élections municipales 2017;  DOC 1      DOC 2       DOC 3
5.12 Amendement à la résolution 2018-02-44 – ajout d’un dossier pour vente d’un immeuble pour défaut de paiement de taxes;
5.13 Réfection de la statue du Sacré-Cœur de Montmartre;
5.14 Acceptation – soumission – affiches d’activités – panneaux interchangeables;
5.15 Acceptation – soumission – réparation des enseignes de la municipalité;
5.16 Acceptation – soumission – Cartes de la municipalité; 
5.17  Acceptation offre de services - aménagements partiels de l’hôtel de villle OFFRE 1     OFFRE 2 
5.18 Acceptation - offre de services – Formations « Gestion du temps et des priorités » et « Encadrer et stimuler une équipe de travail  
5.19  Nomination - Comité Administration  

6. Personnel
6.1 Ratification – nomination – chefs d’équipe du service des travaux publiques;
6.2 Ouverture d’un poste régulier d’opérateur de machinerie lourde;
6.3 Modification – Description de tâches - mécanicien;
6.4 Entente avec le syndicat – reconnaissance d’ancienneté;

7. Sécurité publique
7.1 Demande d’aide financière - MRC des Laurentides

8. Transport et Voirie
8.1 Acceptation – soumission – camionnette;
8.2 Acceptation – soumission – fauchage en bordure des chemins;
8.3 Acceptation – soumission – asphaltage – chemin du Lac-Quenouille;
8.4 Acceptation – soumission – pierres et asphalte recyclée;
8.5 Acceptation – soumission – sable;
8.6 Programme d’aide à l’entretien du réseau routier local;

9. Hygiène du milieu
9.1 Acceptation – règlement d’emprunt numéro 007-2018 – RITL – Achat de camions et bennes

10. Urbanisme et environnement
10.1 Demande d’usage conditionnel – 27 chemin des Merisiers;
10.2 Demande d’usage conditionnel – 57 chemin de la Trinité;
10.3 Demande d’usage conditionnel – 57 chemin de la Pointe-des-Pères;
10.4 Demande d’usage conditionnel – 69, chemin de la Pointe-des-Pères;
10.5 Demande d’usage conditionnel – 249, chemin du Canton-Archambault;
10.6 Demande d’usage conditionnel – 325, chemin du Lac-Rossignol;
10.7 PIIA : Nouvelle construction, 261 chemin Duplessis;
10.8 PIIA : Bâtiment accessoire, 68 chemin Johanssen;
10.9 PIIA : Rénovation extérieure: 2178, 2192 & 2240 chemin du Lac-Supérieur, Complexe hôtelier – Fraternité-sur-Lac;
10.10 PIIA : Nouvelle construction, 194 chemin de l’Avalanche;
10.11 PIIA : Agrandissement : 2315 chemin du Lac-Supérieur;
10.12 PIIA : Nouvelle construction, lot : 4 755 468, impasse du Cardinal;
10.13 PIIA : Nouvelles constructions – approbation des revêtements – Développement Fraternité-sur-Lac – Phase 4;
10.14 Plan image : Modification au cadastre, Développement de la Fraternité, chemin de la Pointe-des-Pères;
10.15 Plan image : Modification au cadastre, lots 4 755 393 et 4 755 444, Développement de la Fraternité, chemin de la Pointe-des-Pères;
10.16  Nomination - Président du CCU;

RAPPORT URBANISME ET ENVIRONNEMENT

11. Loisirs et culture
11.1 Camp de jour – Appel d’offres pour embauche des animateurs;
11.2 Camp de jour – Tarification 2018 
11.3 Soccer - Appel d’offres pour embauche d’un entraîneur;
11.4 Soccer - Tarification 2018;


12. Varia
12.1 Demande d’appui - UQAM
12.2 Terrains – secteur lac O’Rich
12.5 Règlement sur la rémunération des élus;
12.5 Horaire d’été – cols blancs;
12.6 Lettre de remerciement – Chambre de commerce;
12.7 Phrase identitaire: Route des belles histoires
12.8 Compte rendu : CRT du 21 février 2012 ( approuvé verbalement par la présidente du syndicat)
12.9 Frais supplémentaires inscription non résidents Saint-Faustin: camp de jour , piscine, Ptit bonheur.


13. Période de questions

 Parole au conseil municipal

14. Clôture et levée de la séance ordinaire

15. Échange avec les citoyens

Donné à Lac-Supérieur, ce 2e jour de mars 2018.

19 fevrier 2018 à 19 h

 

  1. Ouverture de la séance extraordinaire
  2. Adoption de l’ordre du jour de la séance extraordinaire
  3. Présentation d’un projet au ministère de l’Éducation et de l’Enseignement supérieur dans le cadre du Programme de soutien aux installations sportives et récréatives – phase IV;  DOC1   DOC 2    DOC 3    DOC 4   DOC 5
  4. Période de questions sur les sujets à l’ordre du jour
  5. Levée de la séance extraordinaire

 

Donné à Lac-Supérieur, ce 16e jour du mois de février 2018

12 janvier - session ordinaire

PROJET DU PV du 12 janvier

1. Ouverture de la séance
2. Approbation de l’ordre du jour – séance ordinaire;

3. Informations aux citoyens – Maire

4. Période de questions

5. Administration

5.1 Acceptation des comptes à payer de la séance du mois de janvier 2018; 
                                          Comptes à payer document en date du 11 janvier
5.2 Contrat d’entretien préventif – J.M.O. Climatisation;
5.3 Contrat de services – Drumco Énergie;
5.4 Renouvellement – Assurance de la Municipalité
5.5 Adoption du règlement 2018-592, règlement sur le brûlage;
5.6 Résolution de concordance, de courte échéance et de prolongation relativement à un emprunt par billets au montant de 1 152 100$;
5.7  Soumission pour l'émission de billets;
5.8 Adhésion -UMQ – Carrefour du capital humain;
5.9 Adhésion - Chambre de commerce Grand Mont-Tremblant
5.10 Modalités du versement de la rémunération et de l'allocation de dépenses au conseil;
5.11 Acceptation - Offre de services d’Amyot Gélinas conseils 
5.12 Dépôt - démission - conseiller au comité consultatif en urbanisme; 

AJOUT: 5.13 FORMATION MAIRE

6. Personnel

6.1 Dépôt de la liste du personnel de la Municipalité
6.2 Dépôt de la liste des intervenants du Service de la bibliothèque
6.3  Demande de subvention - Emploi été - Canada
6.4  Heures accumulées 2017 reportée en 2018
6.5  Dépôt - démission - Karl Lanciault
6.6  Comité de sélection - embauche – Directeur des loisirs, de la culture et de la vie communautaire;

7. Sécurité publique

8. Transport et Voirie

9. Hygiène du milieu

9.1 Ratification – achat des bacs bruns sécurisés;

10. Urbanisme et environnement

10.1 Usage conditionnel : Résidence de tourisme, 111 chemin de l’Avalanche; (voir opposition M. Leo Legaré, courriel Mme Desjardins Oppositions )
10.2. Usage conditionnel : Résidence de tourisme, 15 chemin des Cerisiers;
10.3 Usage conditionnel : Résidence de tourisme, 491 chemin du Lac-Quenouille;
10.4 Usage conditionnel : Résidence de tourisme, 21 chemin des Lilas;
10.5 Dérogation mineure : Marge de non-construction avec un cours d’eau, 53 impasse du Crépuscule;
10.6 PIIA : Rénovation extérieure, 106 chemin de la Sablière;
10.7 PIIA : Nouvelle construction, 261 chemin Duplessis; 
10.8 Lutte contre la propagation des plantes exotiques envahissantes;

11 Loisirs et culture

12 Varia

12.1 Réserve de sable pour citoyens; Demande 3 Demande 1   Demande 2 
12.2 SPCA;
12.3 Avis de motion et présentation du projet de règlement – Règlement sur la rémunération des élus;
12.4 Demande de collaboration – Lac-Quenouille

12.6 Lettre de monsieur le député Pagé au MTMDET – Réforme Ryan;
12.7 Infrastructure Mont-Tremblant; Document 1     Document 2   
12.8  Liste des donateurs et rapport de dépenses;
12.9 Maisons de tourisme
12.10 Rappor final - contrôle des insectes piqueurs
12.11 Voeux - TVCL 
12,12  Lettre de la Sécurité publique
12.13  Demande d'Accès Nature
12.14  Acceptation - offre de services - réaménagement intérieur
12.15 Demande accès information
12.16  Souper des employés
12.17  Coûts d'entretien et réparation des véchicules
12.18  Soumissions - camions Service des travaux publics

Rapport annuel et mensuel - Urbanisme et environnement


13. Période de questions

 Parole au conseil municipal

14. Clôture et levée de la séance ordinaire

15. Échange avec les citoyens

8 janvier 2018

Séance extraordinaire

Lundi, 8 janvier 2018 à 19 h

Les membres du conseil de la Municipalité de Lac-Supérieur sont convoqués, par le directeur général et secrétaire-trésorier, Sylvain Michaudville, à une session extraordinaire qui aura lieu le lundi 8 janvier 2018 à 19 h, en la salle du conseil, lieu ordinaire des sessions dudit conseil, 1295, chemin du Lac-Supérieur, Lac-Supérieur.

Les points de l’ordre du jour sont :

1. Ouverture de la séance extraordinaire
2. Adoption de l’ordre du jour de la séance extraordinaire
3. Approbation du procès-verbal de la séance ordinaire du 1er décembre 2017, avec correction
4. Adoption de la politique de gestion ADM – Fraternité - 2018   VOIR LE PROJET DE PV
5. Période de questions sur le sujet à l’ordre du jour
6. Levée de la séance extraordinaire

Donné à Lac-Supérieur, ce 21e jour du mois de décembre 2017

17 novembre 2017

PROJET DU PV DU 17 NOVEMBRE

1. Ouverture de la séance
2. Approbation de l’ordre du jour
3. Approbation du procès-verbal de la séance ordinaire du 5 octobre 2017;

4. Informations aux citoyens - Maire

4.1 Affirmation solennelle par les élus - Règlement sur l’éthique et la déontologie des élus       municipaux ;

Période de questions

5. Administration
5.1 Acceptation des comptes à payer de la séance du mois de novembre 2017; Doc1     DOC 2
5.2 Dépôt des déclarations des intérêts pécuniaires;
5.3 Nomination – maire suppléant et substitut à la MRC des Laurentides;
5.4 Nomination – Responsabilités des élus;
5.5 Nomination – Régie incendie Nord Ouest Laurentides
5.6 Nomination – Régie intermunicipale des Trois-Lacs;
5.7 Acceptation – soumission – achat d’une camionnette – Service de l’urbanisme et de         l’environnement;
5.8  Acceptation – règlement hors cour – M. Robert Meloche;
5.9 Radiation d’intérêts et pénalités;
5.10 Radiation de taxes;
5.11 Formations - élus municipaux5.12 Amendement de la résolution 2014-06-5074 – vente d’un chemin désaffecté;
5.13 contrat Prêt: développement Internet haute-vitesse5.14  Distribution - Calendriers La Repousse;
5.15  Adhésion – UMQ FQM
5.16  Autorisation - Barrage routier - Poste incendie - Guignolée
5.17  Cession et servitude - chemin Sophie
5.18  Autorisation de signature - maire;

6. Personnel
6.1 Licenciement – M. Kevin Arsenault - poste temporaire - Opérateur machinerie lourde;
6.2 Embauche – M. Daniel Latreille - poste temporaire – remplacement - Opérateur          machinerie lourde;
6.3  Permanence - Mathieu Provost - Opérateur de machinerie lourde; 
6.4  Abrogation de la résolution 2017-09-316: Remplacement d'un congé sabbatique de 6 mois

7. Sécurité publique


8. Transport et Voirie
8.1  Acceptation des dépenses - subvention - Subvention – Aide à l’amélioration du réseau routier municipal - chemin Le Boulé Ouest;     DOCUMENT 2 
8.2  Autorisation - réparation de la rétrocaveuse 2007;
8.3  Signalisation - limite de vitesse - chemin Fleurant;


9. Hygiène du milieu

10. Urbanisme et environnement

10.1 Demande d’usage conditionnel – 333, chemin du Lac-Équerre;    Doc2
10.2 Demande d’usage conditionnel – 10 chemin du Cerf;
10.3 Demande d’usage conditionnel – 106, chemin des Roseaux;
10.4 Demande d’usage conditionnel – 170, chemin du Canton Archambault;
10.5 Demande d’usage conditionnel – 232, chemin Tour-du-Lac;
10.6 Demande d’usage conditionnel – 254, chemin Louise;
10.7 Demande d’usage conditionnel - 2714, chemin du Lac-Supérieur   
        Version corrigée

10.8  PIIA - 182 chemin du Tour-du-lac;
1
0.9  PIIA - Rénovation extérieure - 1993 chemin du Lac-Supérieur


11. Loisirs et culture

11.1  Acceptation - budget - Dépouillement d'arbre de Noël
11.2  Constatatino d'absences - Comité des loisirs et de la culture;

12. Varia

12.1 Rapport préliminaire par Richard Carignan – myriophylle à épi – Lac-Quenouille
12.2 Demande de collaboration de l’Association du lac Quenouille;
12.3 Installation d’un groupe électrogène – poste incendie;
12.4 Soumission Miller Propane – poste incendie;
12.5 Offre de services professionnels – Amyot Gélinas;
12.6 Demande – Paroisse Ste-Trinité
12.7 Calendrier La Repousse – distribution;
12.8 chemin Sophie
12.9 SPCA – informations;
12.10 Inter-Centre – Plan d’actionPlan triennal des améliorations 2017-2018-2019 et PV du 27 septembre;
12.11 Procès-verbal de la RITL – 19 septembre 2017
12.12 Club de marche;
12.13 Partie d’huître – Club Richelieu Mont-Tremblant;
12.14 Vitesse – chemin Fleurant;

Rapports du Service de l'urbanisme et de l'environnement:  Rapport - bandes rivenraines    Rapport mensuel    Résumé des permis émis    Liste des plaintes


13. Période de questions

 Parole au conseil municipal

14. Clôture et levée de la séance ordinaire

15. Échange avec les citoyens

Donné à Lac-Supérieur, ce 17e jour de novembre 2017.

12 janvier - extraordinaire

PROJET DU PV      

PRÉSENTATION DU BUDGET: POWER POINT

Les points de l’ordre du jour sont :

1. Ouverture de la séance extraordinaire
2. Adoption de l’ordre du jour de la séance extraordinaire
3. Adoption du budget pour l’exercice financier 2018
4. Adoption du Programme triennal des immobilisations 2018-2019-2020
5. Adoption du Règlement 2018-591 régissant les taux de taxation et de compensation pour l’exercice financier 2018, ainsi que le taux d’intérêt et de pénalité  
6. Adoption du taux de la taxe foncière générale pour l’exercice financier 2018
7. Période de questions sur les sujets à l’ordre du jour
8. Levée de la séance extraordinaire

2 février 2018

 

 PROJET DU PV DU 2 FÉVRIER

 

1. Ouverture de la séance

2. Approbation de l’ordre du jour – séance ordinaire;
3. Approbation des procès-verbaux des séances extraordinaires du 8 et du 12 janvier 2018 et de la séance ordinaire du 12 janvier 2018;

4. Informations aux citoyens – Maire

Période de questions


5. Administration
5.1 Acceptation des comptes à payer de la séance du mois de février 2018; DOC1   DOC2
5.2 Liste des personnes endettées envers la municipalité;
5.3 Approbation de l’état pour la vente des immeubles pour défaut de paiement de taxes
      Dossier1   Dossier 2   Dossier 3   Dossier 4   Dossier 5   Dossier 6

5.4 Avis de motion et présentation du projet de règlement 2018-593, règlement sur le code d’éthique des élus municipaux;
     information sur le lobbyisme

5.5   Congrès – ADMQ :
5.6   Acceptation – soumission – boîtier inter changeable et affiches;
5.7   Acceptation – soumission – Service de fenêtres surgissantes – infolettre du site web;

5.8  Acceptation – soumission – Cartes de la municipalité;
5.9  Acceptation – soumission – Afficheur de vitesse;
5.10 Amendement - Entente – Filau;
5.11 Acceptation – offre de services – architecte – réaménagement intérieur – hôtel de ville;

6. Personnel

7. Sécurité publique

8. Transport et Voirie
8.1 Acceptation – soumission – nettoyage des chemins;
8.2 Disposition - camionnette 2007

9. Hygiène du milieu

10. Urbanisme et environnement
10.1 Demande d’usage conditionnel – 27 chemin des Merisiers;
10.2 Demande d’usage conditionnel – 249, chemin du Canton-Archambault;
10.3 Demande d’usage conditionnel – 1000, chemin de la Crête;
10.4 Dérogation mineure – 611 Montée Desjardins;
10.5 Dérogation mineure - 688, chemin Tour-du-lac;
10.6 PIIA – 156 chemin Johansen;
10.7 Demande d'ajustement à la zone du Corridor faunique CF-01;
10.8 Dépôt – Rapport des activités de 2017 du CCU;  
10.9 Dépôt - Rapport des activités de 2017 du CCE
10.10  Nomination - Membres du CCE; 

11. Loisirs et culture

11.1 Nomination – membre du Comité des loisirs et de la culture;
11.2 Cam de jour 2018 - P’tit Bonheur

12. Varia

13. Période de questions

 Parole au conseil municipal

14. Clôture et levée de la séance ordinaire

15. Échange avec les citoyens

Donné à Lac-Supérieur, ce 2e jour de février 2018.

 

 

12.1 Demande de collaboration – Lac-Quenouille;
12.2 Barrage – Lac-Quenouille;
12.3 Service de surveillance Offre 1     Offre 2 
12.4 Bacs à sable;
12.7 Achat de la camionnette – Service des travaux publics;
12.8 Infolettre – Élus et fonctionnaires municipaux;
12.9 Concours Villes intelligentes    Guide
12.10 Rencontre le 3 avril 2018 avec Monsieur Graham à 18h
12.11 Dépôt – Liste des donateurs et rapport de dépenses

RAPPORTS MENSUELS SERVICE URBANISME ET ENVIRONEMENT

1er_decembre_2017

PROJET DU PV DE DÉCEMBRE


1. Ouverture de la séance
2. Approbation de l’ordre du jour – séance ordinaire;
3. Approbation du procès-verbal de la séance ordinaire du 17 novembre 2017;

4. Informations aux citoyens – Maire

Période de questions

5. Administration
5.1 Acceptation des comptes à payer de la séance du mois de décembre 2017; Doc.1    Doc2
5.2 Dépôt des états comparatifs; 
5.3 Discours du maire sur la situation financière de la municipalité Liste des contrat de 25 000$ et +
5.4 Dépôt - déclaration d'intérêts pécuniaires;
5.5 Adoption du calendrier des sessions ordinaires pour l’année 2018; 
5.6 Registre – Code d’éthique et de déontologie des élus municipaux;
5.7 Amendement de la résolution 2017-11-378: Acceptation – soumission – achat d’une camionnette ; 
5.8 Acceptation- soumission - Carburant 2018; 
5.9 Paiements – fonds de roulement – 2017;  Résolution1   Résolution 2    Résolution 3
5.10 Dépôt – Rapport des dépenses – élection municipale;
5.11 Renouvellement – Entente – SPCA Laurentides Labelle;
5.12 Mainlevée – E.N.T. Holdings Ltd; 
5.13 Fermeture marge de crédit -construction caserne
5.14 Avis de motion et présentation – projet du règlement 2018-591, règlement de taxation 2018;
5.15 Avis de motion et présentation – projet du règlement 2018-592,  règlement sur le brûlage
5.16 Radiation d’intérêts;   
5.17 Aquisition d'une partie du chemin Domaine-Roger;
5.18  Autorisation de dépenses - soirées employés et bénévoles;
5.19  Avis de motion et présentation - projet du règlement 2018-593, règlement de gestion contractuelle 
5.20  Demande d'appui - FILAU

6. Personnel
6.1 Ratification – refus d’un retour de congé sabbatique;
6.2 Ouverture - Poste temporaire - Directeur des loisirs, de la culture et de la vie communautaire;

7. Sécurité publique
7.1 Acceptation finale – poste incendie – paiement de la retenue;
7.2 Acceptation soumission – système de chauffage au propane;    

7.2.1 Recommandation ingénieur

7.3  Poste incendie - paiement des dépenses 


8. Transport et Voirie
8.1 Mandat à l’union des municipalités du Québec - achat de chlorure utilisé comme abat-poussière pour l’année 2018;

8.2 Acceptation des dépenses - Subvention - chemin Le Boulé Ouest et Brunette
8.3  Acceptation - soumission - sel pré-traité

9. Hygiène du milieu

10. Urbanisme et environnement

10.1 PIIA: Nouvelles constructions, Développement Grand Chevreuil du Nord, chemin du Lac-Quenouille;
10.2 PIIA : Entrée charretière, 322 chemin Duplessis;
10.3 PIIA : Nouvelle construction : 135 chemin des Cerisiers;
10.4 PIIA - Nouvelle construction - 145 chemin des Cerisiers
10.5 PIIA : Agrandissement : 210 chemin des Écorces;
10.6 PIIA : Bâtiment accessoire : 101 chemin du Nordet;
10.7 PIIA : Rénovation extérieure: 2178, 2192 & 2240 chemin du Lac-Supérieur, Complexe hôtelier – Fraternité-sur-Lac;
10.8 PIIA : Agrandissement, 288 chemin Duplessis;
10.9 Dérogation mineure : Marge avant & COS, 288 chemin Duplessis;
10.10 Dérogation mineure : Implantation d’une construction, 9 chemin de l’Aube;
10.11 Dérogation mineure : Lotissement, chemin des Alouettes;
10.12 Dérogation mineure - 34 chemin des Fauvettes
10.13 Dérogation mineure : Superficie d’un bâtiment accessoire, 7 impasse Maher;
10.14 Usage conditionnel : Résidence de tourisme, 69 chemin de la Pointe-des-Pères;
10.15 Usage conditionnel : Résidence de tourisme, 57 impasse de la Trinité;
10.16 Usage conditionnel : Résidence de tourisme : 501 chemin du Lac-Quenouille;
10.17 Usage conditionnel : Résidence de tourisme : 1000 chemin de la Crête;
10.18 Usage conditionnel : Résidence de tourisme : 69-71 impasse du Cordon;

11. Loisirs et culture

12. Varia

12.1 Implantation des conteneurs – collecte des ordures – remplacement de 1100 litres;
12.2 Association du Lac-Quenouille – demande de collaboration – mise à l’eau des bateaux;
12.3 Poste incendie – Groupe électrogène;
12.4 Dossier de monsieur Ricard;
12.5 Prise de photographies – 1er décembre 2017
12.6 Souper des fêtes employés/bénévoles
12.7 Règlement de brûlage
12.8 Demande de M. Normand Bourassa – cession d’une partie de son terrain (chemin)
12.9  Liste des donateurs et rapport de dépenses Lettre   Formulaire

Rapport - Urbansime et environnement

13. Période de questions

Parole au conseil municipal

14. Clôture et levée de la séance ordinaire

15. Échange avec les citoyens

Donné à Lac-Supérieur, ce 24e jour de novembre 2017.

 

AJOURNEMENT DU JEUDI 10 AOÛT 2017 19 H

CAUCUS AVANT L'ASSEMBLÉE.

A. Bonus Éliane Poirier        Estimé et recommandations

B. Myriophylle et Lac-Quenouille

 PROJET DE PROCES-VERBAL

ASSEMBLEE

  1.  Ouverture de la séance
  2. Informations aux citoyens - Maire

 

 Période de questions

 3. PIIA  121  Chemin des Pélicans    CCU 

4. Asphalte caserne incendie

 Période de questions

5. Levée de l'assemblée.

5 octobre 2017

PROJET DE PROCES-VERBAL

1. Ouverture de la séance

2. Approbation de l’ordre du jour
3. Approbation du procès-verbal de la séance ordinaire du 1er septembre 2017;

4. Informations aux citoyens - Maire

Période de questions


5. Administration
5.1 Compte à payer
5.2 Programme sur la taxe sur l’essence et de la contribution du Québec (TECQ);            DOC.2
5.3 Financement du règlement d’emprunt 2016-576 – construction de la caserne incendie;
5.4  Demande d'autorisation - colportage
5.5   Barrage du Lac-Quenouille - dépenses

6. Personnel
6.1  Abrogation - lettre d'entente No. 2– horaire particulier de M. Olivier Trudel et prolongation d’embauche pour 2017;
6.2 Démission – Coordonnatrice du camp de jour;
6.3 Démissions -membres du CCE Louis Demers  Simon Legault

7. Sécurité publique


8. Transport et Voirie
8.1 Acceptation – soumissions – contrats de déneigement;

9. Hygiène du milieu 
9.1  Adoption du budget 2018 - RITL

10. Urbanisme et environnement

10.1 Demande d’usage conditionnel – 1, chemin Danielle;
10.2 Demande d’usage conditionnel – 8, chemin des Lilas
10.3 Demande d’usage conditionnel – 14, chemin des Lilas;
10.4 Demande d’usage conditionnel – 51, chemin des Pommiers;
10.5 Demande d’usage conditionnel – 54, chemin du Caragana;
10.6 Demande d’usage conditionnel – 246, chemin Duplessis;
10.7 Demande d’usage conditionnel – 345, chemin Grenier;
10.8 Demande de dérogation mineure – 140, chemin Mont-la-tuque;
10.9 Demande de dérogation mineure – 1805, chemin du Lac-Supérieur;
10.10 PIIA - 140 chemin Mont-Lac-Tuque; 
10.11 PIIA - 322, chemin Duplessis;
10.12 PIIA - 2311, chemin du Lac-Supérieur
10.13 PIIA - Développement Grand chevreuil du Nord

10.14 Rapports

1. Plaintes
2. Mois septembre 1
3. Mois septembre 2
4. Mois septembre 3

11. Loisirs et culture

12. Varia
12.1 Pédalo entreposé au garage
12.2 Offre de paiement
12.3 .2 Réalisation des travaux 2017 - Service des travaux publics
12.4 Remise du dépliant : "Vous quittez vos fonctions dans le domaine municipal": Commissaire au Lobbyisme.

 


13. Période de questions

     Parole au conseil municipal

14. Clôture et levée de la séance ordinaire

15. Échange avec les citoyens

Donné à Lac-Supérieur, ce 5e jour d’octobre 2017.


Me Sylvain Michaudville,
Directeur général/secrétaire-trésorier

 

7 juillet

  1.  Ouverture de la séance                       PROJET DU PV DE JUILLET
  2. Ordre du jour
  3.  Approbation du procès-verbal de la séance ordinaire du 2 juin 2017;

 

  1. Informations aux citoyens - Maire

 

 Période de questions

 

 

  1. Administration

5.1    Acceptation des comptes à payer de la séance du mois de juillet 2017 - DOC 1;

         DOC 2

5.2    Adoption du règlement 2017-589 – Règlement en matière de délégation de pouvoirs ;

5.3    Adoption de la politique de gestion Adm – Achat – 2017 ;

5.4    Refinancement – règlements 2004-383 et 2010-490;

5.5    Soumission pour l'émission des billets

5.6    Coûts de vente des articles promotionnels;

5.7    Avis de motion –  Règlement sur l’utilisation des pesticides et des fertilisants;

5.8    Adoption du projet de règlement 2017-590, Règlement sur l’utilisation des pesticides et des fertilisants;      Doc. 2 - Règlement

 

  1. Personnel

6.1     Lettres d’ententes – Syndicat; Doc.1    Doc.2   Doc.3   Doc. 4

6.2     Embauche – poste temporaire – remplacement concierge – vacances;

6.3     Permanence – Directeur général/secrétaire-trésorier;

6.4     Amendement de la politique de gestion Per – 2013 – gestion et évaluation du personnel municipal (descriptions de tâches Chef d’équipe – bibliothèque et Directeur des loisirs, de la culture);

6.5    Nomination - chef d'équipe de la bibliothèque

 

  1. Sécurité publique

7.1    Entente (bail) - RINOL  Doc. 1     Doc. 2    Doc 3 - dernière version

7.2    Acceptation – soumission – borne sèche;

7.3    Offre de services – génératrice caserne incendie;

7.4   Installation compresseur - SUGGESTION DE RÉPONSE

 

     

  1. Transport et Voirie

8.1    Acceptation soumission – marquage de la chaussée;

 

  1. Hygiène du milieu

 

9.1    RITL : Règlement 005.217 ayant pour objet l’acquisition de camions avec bennes et autorisant un emprunt

 9.2  RITL : Règlement 006-2017 ayant pour objet de constituer un fonds de roulement en utilisant le solde   disponible d’un règlement d’emprunt

9.3   Échange des bacs verts (REPORTÉ);

 

 10. Urbanisme et environnement  

10.1     Demande d’usage conditionnel – 6 impasse du Cerf;

10.2     Dérogation mineure – 252, chemin des Pentes-Nord;

10.3     Dérogation mineure – 171, chemin du Lac-Boileau;

10.4     Dérogation mineure – 71, chemin Tour-du-lac;

10.5     PIIA – 252, chemin des Pentes-Nord;

10.6     Corridor faunique

10.7     Avis de motion - modifiant le règlement de zonage 

10.8    Adoption du projet de règlement 2017-xx2, modifant le règlement de zonage

10.9  Adotpion du projet de règlement 2017-xx2, règlement modiant le règlement sur les usage conditionnels

 10.10  Tolérance dans une emprise de chemin

Rappors mensuels du service de l'urbanismet de l'environnement  doc1   doc 2   doc 3  doc 4

 

11. Loisirs et culture

      11.1 Parc des Groseilles : inauguration

      11.2  Acceptation – soumission – construction d’un bâtiment pour panneau électrique et dalle de béton;  Doc. 1    Doc. 2   Doc 3 dernière soumission électricien

      11.3 Petite caisse bibliothèque 200 $

     

                

  1. Varia

         12.1 Demande d’appui – Sainte-Lucie des Laurentides; 

         12.2 RINOL, St-Faustin bail;

         12.3 RINOL, résolution 10- nomination président

         12.4 Loi 132 – Milieux humides et hydriques;

         12.5 Lettre du M. le Député – PAARRM – subvention;

         12.6 Rapports – SPCA

         12.7 Rapport – usage des véhicules Patriote et Yaris;

         12.8 Amyot Gélinas – partenaire des muninicipalités;

         12.9 Petit bacs verts : inventaires à Lac-Supérieur (1 143 petits bacs)

                                                Secteur 2 :162 petites poubelles, 58 brisés (compilé par M. Pominville)

                                               Coût actuel par bac : 83 $

         12.10 Bacs bruns : consultation publique;

         12.11 Publication du sondage – Cônes verts;

         12.12 Mise en demeure – Me Côté;

         12.13 UMQ – offre – bacs matières organiques;

         12.14 Suivi – lac Quenouille Doc. 1      Doc. 2

         12.15 Doc 1: Règlement de location;    Doc.2

         12.16 Accès – centre aquatique de Mt-Tremblant;

         12.17 Flotte de véhicules – entretien;

         12.18 Évaluation – Karl Lanciault;

12.19 Abonnés à l'infolettres: 42

12.20 PARC FRATERNITE

1er Septembre

1. Ouverture de la séance                         PROJET DU PV DE SEPTEMBRE
2. Approbation de l'ordre du jour
3. Approbation du procès-verbaux de la séance ordinaire du 4 août 2017, de la séance d’ajournement du 10 août 2017 et de la consultation publique du 18 août 2017;

4. Informations aux citoyens - Maire

Période de questions

5. Administration
5.1 Acceptation des comptes à payer de la séance du mois de septembre 2017;
5.2Dépôt des états de revenus et dépenses
5.3 Horaire du congé des fêtes – Bureau administratif ;
5.4 Perception de taxes;
5.5 Barrage du Lac-Quenouille – factures;   doc1          doc 2
5.6 Acceptation soumission – station de pompage;
5.7 Tournoi de golf au profit de Palliacco;
5.8 Renouvellement - Adhésion à la mutuelle - Le Groupe ACCIsst;
5.9  Remboursement - frais de location de la salle communautaire;


6. Personnel
6.1 Remplacement d’un congé sabbatique de 6 mois;
6.2 Embauche – poste temporaire – remplacement - Opérateur machinerie lourde;
6.3 Embauche – intervenant à la bibliothèque; 
6.4 Modification - contrat du directeur général/secrétaire-trésorier;

7. Sécurité publique
7.1 Adoption du rapport annuel d’activités concernant le schéma de couverture de risques en sécurité incendie de la MRC des Laurentides pour l’année financière de 2016
7.2 Bail – Régie incendie Nord Ouest Laurentides;
7.3 Acceptation - soumission – asphaltage - stationnement caserne incendie;
7.4. Budget 2018 RINOL
7.5 Progamme immo RINOL  
7.6 Dalle de béton - poste incendie


8. Transport et Voirie
8.1 Acceptation – soumission – Asphaltage chemin du Boulé Ouest;
8.2 Autorisation - dépenses - rapiéçage d'asphalte;

9. Hygiène du milieu
9.1 Adhésion de la municipalité du village de Val-David à la Régie intermunicipale des trois-Lacs ;  Doc1     Doc2     Doc 3     Doc 4 

9.2  Addenda - entente des matières organiques     DOCUMENT 2

10. Urbanisme et environnement
10.1 Dérogation mineure – 51, chemin du Ruisseau;
10.2 Demande d’usage conditionnel – 111, chemin de l’Avalanche;   OPPOSITIONS   
        NOUVELLE OPPOSITION

10.3 Demande d’usage conditionnel – 192, chemin Tour-du-lac;
10.4 Demande d’usage conditionnel – 195, chemin du Refuge;      PROJET REFUS
10.5 Demande d’usage conditionnel – 254, chemin Louise;
10.6 Demande d’usage conditionnel – 291, chemin du Nordet;
10.7 Demande d’usage conditionnel – 291, chemin des Pélicans;
10.8 Demande d’usage conditionnel – 3352, chemin du Lac-Supérieur;
1
0.9  PIIA - Nouvelle construction - 48 impasse des Alpilles
10.10  PIIA - Nouvelle construction - 224 chemin Duplessis


11. Loisirs et culture

11.1 Mandat - Foire gourmande


12. Varia

12.1 - Modifications – Loi sur les mutations immobilières
12.2 - Demande de remboursement – M. Desjardins.

12.3   Don  - Pédalez pour les enfants;

12.4   Compte rendu - rencontre de consultation publique

12.5 - Rapport – inauguration – Parc des Groseilles;

12.6  Rapport d'activités - camp de jour

12.7  Renouvellement - contrat - SPCA

12.8   Émission Télé communautaire

12.9  Lettre de félicitations- camp de jour

12.10  Infolettre : 55 abonnés

12.11: contrat DG

13. Période de questions

 Parole au conseil municipal

14. Clôture et levée de la séance ordinaire

15. Échange avec les citoyens

Donné à Lac-Supérieur, ce 1er jour de septembre 2017.

 

4 aout

  1.  Ouverture de la séance                       PROJET DU PV D'AOUT

  2. Approbation de l'ordre du jour
  3.  Approbation du procès-verbal de la séance ordinaire du 7 juillet 2017 avec correction de la résolution 2017-07-258;

 

  1. Informations aux citoyens - Maire

 

 Période de questions

 

 

  1. Administration

5.1    Acceptation des comptes à payer de la séance du mois d’août 2017;     DOC. 2

5.2    Adoption du règlement 2017-590, Règlement sur l’utilisation des pesticides et des fertilisants;

5.3    Nomination - Représentant de la Chambre de commerce du grand Mont-Tremblant;

5.4    Ajout d’une tour Internet haute vitesse.

5.5    Nomination - parc chemin des Groseilles

5.6    Inauguration du parc des Groseilles

Budget

Déroulement de la journée

5.7  Signalisation des sentiers récréatifs - Accès Nature Laurentides

5.8  Demande de soutien – Taxis;

5.9  Autorisation d'aller en appel d'offres - achat d'une camionnette

  1. Personnel

6.1     Demande – congé sabbatique ;

 6.2    Embauche - intervenante - bibliothèque

  1. Sécurité publique

7.1    Nomination - Représentant au protocole d’entente avec la Sûreté du Québec concernant la vérification d’antécédent criminel pour le secteur ;

7.2  Aption du rapport annuel d'activités concernant le sdohéma de couverture de risque de sécurité incendie de la MRC des Laurentides pour l'année financière 2016

  1. Transport et Voirie

8.1    Acceptation – soumission ponceaux – chemin du Lac-Quenouille;

  1. Hygiène du milieu

9.1   RITL – Adhésion de Val-David;

Urbanisme et environnement  

10.1    Dérogation mineure - 2311, 2315 & 2319 chemin Lac-Supérieur

10.2     Dérogation mineure – 252, chemin des Pentes-Nord;

10.3     Dérogation mineure – 71, chemin Tour-du-Lac;

10.4     PIIA – Bâtiment accessoire – 2453, chemin du Lac-Supérieur;

10.5     PIIA – Rénovation et agrandissement – 252, chemin des Pentes-Nord;

10.6     PIIA – Nouvelle construction – 224, chemin Duplessis;

10.7     PIIA – Reconversion d’un bâtiment – 14 chemin des Cerisiers;

11. Loisirs et culture  

12.  Varia

1      Flotte de véhicules – entretien;

2      Rapport – usage des véhicules Patriote et Yaris;-  achat camion.

3      Demande de soutien – Taxis;

4      Tournoi de Golf – Paliacco

5      Contestation 111, Côte à Dubé

6      Thierry England – Revêtement de tôle

7      Consultant relation de travail

8      Règle de régie interne durant les assemblées

9      Bail / achat équipement- RINOL- rencontre du président de la RINOL sem. 21 ou 28 juillet.

10   GDG -Rapport - contrôle Moustiques

11. COMITÉ RH : rencontre

 

2 juin 2017

  1.  Ouverture de la séance                  PROJET DE  PV DU 2 JUIN
  2.  Appprobation de l'ordre du jour
  3.  Approbation du procès-verbal de la séance ordinaire du 5 mai 2017 avec correction de la résolution 2017-05-183;

 Informations aux citoyens - Maire 4

  1. Administration

5.1   Acceptation des comptes à payer de la séance du mois de juin 2017    DOC. 2

5.2   Dépôt des états de revenus et dépenses

5.3    Renouvellement des assurances collectives des employés;

5.4    Offre de services – entretien du site web;

5.5    Rapport final – Fonds de développement des territoires;

5.6    Règlement délégation de pouvoirs     soumission

5.7    Arrérage de taxes matricule 3217-01-3980

5.8    Installation – branchement – parc de l’Hôtel de ville ;

 5.9   Appui - Col du Nordet ;

5.10  Mandat - piquetage - caserne incendie 

5.11  Affectation surplus libre

 

  1. Personnel

6.1    Embauche – animateurs du camp de jour;

 

  1. Sécurité publique

7.1 Bail poste incendie      

  1. Transport et Voirie

8.1      Acceptation – soumission – Souffleuse  (77.333+tx, net 81 189 $);

8.2      Acceptation – soumission – Asphaltage – chemins Lac-Harel et de la Montagne; (17 150 $ =tx; 18 027 $ net)

8.3      Acceptation – soumission – Camion 10 roues, avec équipement de déneigement et une benne;

8.4      Correction de la résolution au député : ajout chemin Brunette;

8.5      Contrat de déneigement – MTMDET doc1    doc2    doc3;

 

  1. Hygiène du milieu

9.1       Gestion des matières organiques - Résolution d’intention – Collecte ;

9.2       Compostage et matières organiques - Sondage;

9.3      Rapport monsieur Steve Perreault

9.3       Recommandations directeur général (bac brun)

 Plan d'action 

 Échéancier du plan d'action

 

 

 10,  Urbanisme et environnement  

10.1     Demande d’usage conditionnel – 38, chemin des Écorces;

10.2     Dérogation mineure – 79, chemin Raymond-Ringuet;

10.3     Dérogation mineure - 261 chemin Lac Équerre

10.4     Dérogation mineure - 2311, 215, 2319 ch. Lac Supérieur;

10.5     PIIA : Bâtiment agricole, 832 chemin du Lac-Supérieur ;

10.6     PIIA : Nouvelles propositions de revêtement pour les modèles SPA HAUS, Développement Fraternité-sur-Lac – Phase IB;

10.7     Demande certification - autorisation borne sèche secteur « La Fraternité »

10.8    Sondage - suivi sur l'utilisation du Cône Vert

Rapports - service urbanisme et environnement

11. Loisirs et culture

11.1     Acceptation – dépenses du camp de jour;

11.2     Acceptation - dépenses Fête des Voisins;    

11.3     Inscription - camp de jour - P'tit Bonheur

12.  Varia

Informations :

  1. Piquetage – caserne incendie;
  2. Répartition du surplus et projets
  3. Remerciement – Accès Nature
  4. Ponton
  5. Règlement usage conditionnel (Audrey)
  6. Inventaire des véhicules
  7. Comité RH : compte rendu    PROJETS    OPINION  bibliothèque
  8. Plaintes du mois
  9. Lutte contre le tabac  doc 2
  10. Congrès - FQM
  11. Infolettre - nombre d'abonnés :35
  12. Sentier National (référence)
  13. Évaluation directeur général (19 juin 2017)