Politiques de gestion
ADM
Politique de capitalisation, d'amortissement et de financement des immobilisations
Cette politique est un cadre de rérérence servant à orienter les gestionnaires de la Municipalité dans l'identification et la comptabilisation de ses dépenses en immobilisations et d'amortissement en fonction des critères préétablis par la Municipalité et ayant une incidence significative sur sa situation financière et les résultats de ses activités.
Politique de gestion Adm - Tarifications - 2019-1
Politique de gestion Adm-Tarifications-2019-1 concernant l'établissement d'une tarification pour certains secteurs d'activités de la Municipalité de Lac-Supérieur
Politique de gestion Adm-Achats-2018
Politique de gestion des achats
Politique de gestion ADM-Fraternité-2020
Politique de gestion relativement à la facturation pour l'entretien et l'opération des infrastructures - secteur Fraternité
Politique de gestion Santé-sécurité
Politique de gestion en matière de santé et sécurité du travail
Politique de gestion de déclaration des lésions professionnelles
Politique de gestion Assignation travail
Politique de gestion d'assignation temporaire d'un travail
Politique de gestion Adm-Taxes-2016
Politique de gestion pour le recouvrement des taxes ou autres comptes impayés
Politique de gestion ADM-Tolérance zéro
Politique de gestion pour le maintien d'un milieu de travail sain et sécuritaire pour tous
Politique de gestion ADM-D-S-A-AD-2019
Politique pour aide financière et adhésion
Politique de gestion ADM-Plaintes
Politique de gestion des plaintes
Politique de gestion ADM-Quenouille
Politique de gestion relative à la tarification pour le maintien du niveau de l'eau au lac Quenouille
Politique de gestion 2010-TP-SC
Politique de gestion relative aux mesures d'urgence
Politique de gestion ADM-CHE-2010-01
Politique de gestion concernant les thèmes pour la désignation d'un chemin privé et public
Politque en matières de drogues, alcool, médicaments et autres substances similaires
Bibliothèque
Politique de gestion Biblio-2015
Politique de gestion relativement à l'utilisation de la bibliothèque de la municipalité de Lac--Supérieur
Dons et commandites
Éthique
Politique de gestion ED - Comité - 2012
Politique de gestion portant sur l'éthique et la déontologie des membres du comité de la municipalité de Lac-Supérieur
Code d'éthique et de déontologie des élus municipaux
Frais de déplacement
Politique de gestion DEP-REPR-2015-1
Politique de gestion concernant les frais de déplacement et de représentation à l'intérieur et à l'extérieur du territoire de la municipalité de Lac-Supérieur
Loisirs
Politique de gestion Adm-Location de salle - 2016
Politique de gestion de location de la salle communautaire
Travaux publics
Utilisation de l'internet
Politique de gestion concernant l'utilisation de l'internet et du courrier électronique