Politiques de gestion

ADM

Politique de gestion Adm - Tarifications - 2019-1

Politique de gestion Adm-Tarifications-2019-1 concernant l'établissement d'une tarification pour certains secteurs d'activités de la Municipalité de Lac-Supérieur

Politique de gestion - procédure pour plaintes formulées

Politique de gestion concernant la procédure portant sur la réception et l'examen des plaintes formulées dans le cadre de l'adjudication ou l'attribution d'un contrat de plus de 100 00 $ - 2019

Politique de gestion Adm-Achats-2018

Politique de gestion des achats

Politique de gestion ADM-Fraternité-2018

Politique de gestion relativement à la tarification pour l'entretien et l'opération des infrastructures - secteur Fraternité

Politique de gestion Santé-sécurité

Politique de gestion en matière de santé et sécurité du travail

Politique de gestion Lésions

Politique de gestion de déclaration des lésions professionnelles

Politique de gestion Assignation travail

Politique de gestion d'assignation temporaire d'un travail

Politique de gestion Adm-Taxes-2016

Politique de gestion pour le recouvrement des taxes ou autres comptes impayés

Politique de gestion ADM-Tolérance zéro

Politique de gestion pour le maintien d'un milieu de travail sain et sécuritaire pour tous

Politique de gestion ADM-D-S-A-AD-2019

Politique pour aide financière et adhésion

Politique de gestion ADM-Plaintes

Politique de gestion des plaintes

Politique de gestion ADM-Quenouille

Politique de gestion relative à la tarification pour le maintien du niveau de l'eau au lac Quenouille

Politique de gestion 2010-TP-SC

Politique de gestion relative aux mesures d'urgence

Politique de gestion ADM-CHE-2010-01

Politique de gestion concernant les thèmes pour la désignation d'un chemin privé et public

Politque en matières de drogues, alcool, médicaments et autres substances similaires

 

Bibliothèque

Politique de gestion Biblio-2015

Politique de gestion relativement à l'utilisation de la bibliothèque de la municipalité de Lac--Supérieur

 

Dons et commandites

Politique de gestion de dons et commandites

Politique de gestion de dons et commandites

 

Éthique

Politique de gestion ED - Comité - 2012

Politique de gestion portant sur l'éthique et la déontologie des membres du comité de la municipalité de Lac-Supérieur

Code d'éthique et de déontologie des élus municipaux

 

Frais de déplacement

Politique de gestion DEP-REPR-2015-1

Politique de gestion concernant les frais de déplacement et de représentation à l'intérieur et à l'extérieur du territoire de la municipalité de Lac-Supérieur

 

Loisirs

Politique de gestion Adm-Location de salle - 2016

Politique de gestion de location de la salle communautaire

 

Travaux publics

Politique de gestion TRAV-PUB-05-01

Politique de gestion des travaux publics

 

Utilisation de l'internet

Politique de gestion I-C-08-1

Politique de gestion concernant l'utilisation de l'internet et du courrier électronique