Documents
Majoration tarif TACL
Rémunération des élus
Schéma de couverture de risque incendies
Assemblée publique de consultation
ENTRÉE EN VIGUEUR du Règlement numéro 2022-646 modifiant le Règlement sur les usages conditionnels 2015-565
ENTRÉE EN VIGUEUR du Règlement numéro 2022-635 modifiant le plan d'urbanisme 2015-558
ENTRÉE EN VIGUEUR du Règlement numéro 2022-636 modifiant le Règlement de zonage 2015-560
ENTRÉE EN VIGUEUR du Règlement numéro 2022-637 modifiant le Règlement de zonage 2015-560
ENTRÉE EN VIGUEUR du Règlement numéro 2022-638 modifiant le Règlement sur les usages conditionnels 2015-565
ENTRÉE EN VIGUEUR du Règlement numéro 2022-639 relatif aux nuisances
ENTRÉE EN VIGUEUR du Règlement numéro 2022-640 relatif à la sécurité, la paix et l'ordre dans les endroits publics
ENTRÉE EN VIGUEUR du Règlement numéro 2022-641 relatif au stationnement et à la circulation
ENTRÉE EN VIGUEUR du Règlement numéro 2022-642
Règlement relatif aux systèmes d'alarme
ENTRÉE EN VIGUEUR du Règlement numéro 2022-643
Règlement décrétant la fermeture de deux tronçons désaffectés du Chemin des Huards
ENTRÉE EN VIGUEUR du Règlement 2022-644 relatif aux alarmes non fondées ayant généré un déplacement du service de sécurité incendie de la Ville de Mont-Tremblant
ENTRÉE EN VIGUEUR du Règlement numéro 2022-647 abrogeant le Règlement 2022-632, ayant pour objet d'établir les taux de taxation et de compensation pour l'exercice financier 2023, ainsi que les taux d'intérêt et de pénalité
ENTRÉE EN VIGUEUR du Règlement numéro 2022-645 modifiant le Règlement de zonage 2015-560
Avis public
ENTRÉE EN VIGUEUR du Règlement numéro 385-2022
Avis public - Date de séance devancée
Modification au calendrier de la séance du conseil municipal 2023 - La séance prévue initialement le 7 avril 2023 à 20h
Assemblée publique de consultation
ENTRÉE EN VIGUEUR du Règlement numéro 2022-646
modifiant le règlement sur les usages conditionnels 2015-565
Séance extraordinaire du 25 janvier 2023
Adoption du budget 2023
Adoption du calendrier des séances du conseil municipal pour l'année 2023
Session ordinaire du 1er novembre 2023
Session extraordinaire du 25 octobre 2023
Dépôt du rôle triennal (2024-2025-2026) d’évaluation en vigueur pour l’exercice financier 2024
Demandes présentées devant le conseil municipal lors de la séance ordinaire du 6 décembre 2023
Adoption du calendrier des séances ordinaires du conseil des maires de la MRC des Laurentides pour l'année 2024
Adoption du budget 2024 et adoption du programme triennal des dépenses en immobilisations pour les années 2024, 2025 et 2026
Séance du 6 décembre 2023
Lien de la réunion
Info-travaux et travaux publics - bilan annuel Domaine Roger 2022
Info-travaux et travaux publics - bilan annuel La Fraternité 2022
Rémunération des élus 2021
Gestion des matières résiduelles - collecte_liste des chemins desservis secteur 1
Gestion des matières résiduelles - collecte_liste des chemins desservis secteur 2
Greffe - Formulaire Demande d'accès aux documents
Cartes et sentiers - Lac Supérieur carte touristique 20-21 sentiers
Orientation familles - aînés Lac Supérieur
Permis en ligne - autres 2023
Permis en ligne - Bâtiment accessoire 2021
Permis en ligne - bâtiment principal_construction rénovation 2023
Permis en ligne - Brûlage 08-19
Permis en ligne - certificat occupation
Urbanisme et environnement - calendrier 2023 CCU
Politique Administrative - Achats 2017
Politique de capitalisation
Politique de dons et commandites
Politique plainte adjudication de contrat
Prévisions budgétaires - budget 2023
Prévisions budgétaires - dépliant informatif 2023
Prévisions budgétaires - Programme triennal d'immobilisations 2022-2024
Prévisions budgétaires - Programme triennal d'immobilisations 2023-2025
Prévisions budgétaires - Sommaire budget 2022
Prévisions budgétaires - Sommaire budget 2022
Séance extraordinaire du 16 mars 2020
Séance extraordinaire du 20 mars 2020
Séance ordinaire du 3 avril 2020
Séance ordinaire du 10 janvier 2020
Séance ordinaire du 7 février 2020
Séance ordinaire du 1er mai 2020
Séance ordinaire du 5 juin 2020
Séance extraordinaire du 8 juillet 2020
Séance extraordinaire du 16 juillet 2020
Séance ordinaire du 3 juillet 2020
Séance ordinaire du 7 août 2020
Séance extraordinaire du 14 septembre 2020
Séance ordinaire du 4 septembre 2020
Séance ordinaire du 2 octobre 2020
Séance ordinaire du 6 novembre 2020
Séance ordinaire du 4 décembre 2020
Séance ordinaire du 5 février 2021
Séance ordinaire du 5 mars 2021
Séance extraordinaire du 30 août 2021
Séance ordinaire du 6 août 2021
Séance ordinaire du 30 septembre 2021
Séance ordinaire du 19 novembre 2021
Séance ordinaire du 3 décembre 2021
Séance ordinaire du 3 septembre 2021
Séance ordinaire du 30 septembre 2021
Séance extraordinaire du 7 octobre 2021
Séance extraordinaire du 18 janvier 2021
Séance ordinaire du 8 janvier 2021
Séance ordinaire du 5 février 2021
Séance ordinaire du 5 mars 2021
Séance ordinaire du 9 avril 2021
Séance extraordinaire du 21 avril 2021
Séance ordinaire du 7 mai 2021
Séance extraordinaire du 10 mai 2021
Séance ordinaire du 4 juin 2021
Séance ordinaire du 2 juillet 2021
Séance extraordinaire du 24 mai 2021
Séance extraordinaire du 3 janvier 2022
Séance ordinaire du 14 janvier 2022
Séance extraordinaire 19 janvier 2022
Séance ordinaire 4 février 2022
Séance extraordinaire du 14 février 2022
Séance ordinaire du 4 mars 2022
Séance extraordinaire du 22 mars 2022
Séance ordinaire du 1er avril 2022
Séance extraordinaire du 21 avril 2022
Séance ordinaire du 6 mai 2022
Séance ordinaire du 3 juin 2022
Séance extraordinaire du 22 juin 2022
Séance extraordinaire du 27 juillet 2022
Séance extraordinaire du 27 juillet 2022
Séance ordinaire du 9 septembre 2022
Séance ordinaire du 14 octobre 2022
Séance ordinaire du 4 novembre 2022
Séance extraordinaire du 6 décembre 2022
Séance extraordinaire du 14 décembre 2022
Séance ordinaire du 5 août 2022
Séance extraordinaire du 14 décembre 2022
Séance ordinaire du 2 décembre 2022
Séance ordinaire du conseil municipal en date du 13 janvier 2023
Séance extraordinaire du conseil municipal en date du 25 janvier 2023
Séance ordinaire du conseil municipal en date du 3 février 2023
Séance ordinaire du conseil municipal en date du 3 mars 2023
Séance ordinaire du conseil municipal en date du 6 avril 2023
Séance extraordinaire du conseil municipal en date du 27 avril 2023
Séance ordinaire du conseil municipal en date du 5 mai 2023
Séance ordinaire du conseil municipal en date du 2 juin 2023
Séance ordinaire du conseil municipal en date du 7 juillet 2023
Séance ordinaire du conseil municipal en date du 4 août 2023
Séance ordinaire du conseil municipal en date du 1er septembre 2023
Séance extraordinaire du conseil municipal en date du 13 septembre 2023
Séance ordinaire du conseil municipal en date du 4 octobre 2023
Séance extraordinaire du conseil municipal en date du 25 octobre 2023
Séance ordinaire du conseil municipal en date du 1er novembre 2023
Rapport financier - Sommaire information 2021
Rapport financier 2015
Rapport financier 2016
Rapport financier 2017
Rapport financier 2018
Rapport financier 2019
Rapport financier 2020
Rapport financier 2021
Veuillez consultez la cartographie de la MRC pour connaître la zone recherchée.
https://mrclaurentides.qc.ca/cartographie-publique/
LETTRE D'AUTORISATION
RÈGLEMENT SUR LES DÉROGATIONS MINEURES
RÈGLEMENT CONCERNANT LE PLAN D’URBANISME
RÈGLEMENT SUR LES PERMIS ET CERTIFICATS
RÈGLEMENT DE ZONAGE
PLAN DE ZONAGE
RÈGLEMENT DE CONSTRUCTION
RÈGLEMENT DE LOTISSEMENT
RÈGLEMENT SUR LE PIIA
RÈGLEMENT SUR LES PLANS D’AMÉNAGEMENT D’ENSEMBLE
RÈGLEMENT SUR LES USAGES CONDITIONNELS
RÈGLEMENT CONCERNANT LE BRÛLAGE
RÈGLEMENT MODIFIANT LE PLAN D’URBANISME 2015-558
RÈGLEMENT MODIFIANT LE RÈGLEMENT DE ZONAGE 2015-560
RÈGLEMENT MODIFIANT LE RÈGLEMENT DE ZONAGE 2015-560
RÈGLEMENT MODIFIANT LE RÈGLEMENT SUR LES USAGES CONDITIONNELS 2015-565
RÈGLEMENT RELATIF AUX NUISANCES
RÈGLEMENT MODIFIANT LE RÈGLEMENT DE ZONAGE 2015-560
RÈGLEMENT MODIFIANT LE RÈGLEMENT SUR LES USAGES CONDITIONNELS 2015-565
RÈGLEMENT RÉGISSANT LA DÉMOLITION D'IMMEUBLES
RÈGLEMENT SUR LA CONSTRUCTION DES CHEMINS PUBLICS ET PRIVÉS
RÈGLEMENT MODIFIANT LE RÈGLEMENT SUR LES PERMIS ET CERTIFICATS NUMÉRO 2015-559
RÈGLEMENT MODIFIANT LE RÈGLEMENT NUMÉRO 2023-650 SUR LA CONSTRUCTION DES CHEMINS PUBLICS ET PRIVÉS
RÈGLEMENT SUR L'ÉCLAIRAGE EXTÉRIEUR
RÈGLEMENT SUR LE CODE D'ÉTHIQUE ET DE DÉONTOLOGIE DES EMPLOYÉS MUNICIPAUX
RÈGLEMENT SUR LA GESITON DES BACS POUR MATIÈRES RÉSIDUELLES
RÈGLEMENT RESCINDANT LES RÉGLEMENTS 2004-386 ET 2010-482 CONCERNANT LA PROCÉDURE LORS DES PÉRIODES DE QUESTIONS DU PUBLIC, AUX MEMBRES DU CONSEIL, DURANT LES SESSION DU CONSEIL
RÈGLEMENT CONCERNANT LA SALUBRITÉ ET L'ENTRETIEN DES IMMEUBLES
RÈGLEMENT SUR LA CESSION DES CHEMINS À LA MUNICIPALITÉ
RÈGLEMENT EN MATIÈRE DE CONTRÔLE ET DE SUIVI BUGDÉTAIRE
RÈGLEMENT CONCERNANT LES RACCORDEMENTS D'AQUEDUC ET D'ÉGOUT AUX CONDUITES PUBLIQUES
RÈGLEMENT RELATIF AUX REJETS DANS LES RÉSEAUX D'ÉGOUTS MUNICIPAUX
RÈGLEMENT DÉCRÉTANT UNE DÉPENSE ET UN EMPRUNT DE 915 445$ POUR DES TRAVAUX DE CONSTRUCTION D'UNE CASERNE INCENDIE
RÈGLEMENT AMENDANT LE RÈGLEMENT NUMÉRO 212-516, RÈGLEMENT SUR LE CODE D'ÉTHIQUE ET DE DÉONTOLOGIE DES EMPLOYÉS MUNICIPAUX
RÈGLEMENT MODIFIANT LE RÈGLEMENT 2011-499 AFIN D'AUGMENTER LE FONDS DE ROULEMENT À 800,000 $
RÈGLEMENT EN MATIÈRE DE DÉLÉGATION DE POUVOIRS
RÈGLEMENT SUR L'UTILISATION DES PESTICIDES ET DES FERTILISANTS
RÈGLEMENT DE GESTION CONTRACTUELLE
RÈGLEMENT CONCERNANT LES TRAVAUX RELATIVEMENT À L'ÉVACUATEUR DE CRUE DU BARRAGE DU LAC-QUENOUILLE (X0005372) ET DÉCRÉTANT UNE CONTRIBUTION POUR CES TRAVAUX
RÈGLEMENT CONCERNANT L'ADHÉSION DE LA MUNICIPALITÉ DE LAC-SUPÉRIEUR AU RÉGIME DE RETRAITE CONSTITUÉ PAR LA LOI SUR LE RÉGIME DE RETRAITE DES ÉLUS MUNICIPAUX (L.R.Q., c. R-9.3)
RÈGLEMENT FIXANT LES DROITS EXIGIBLES POUR LA CÉLÉBRATION D'UN MARIAGE CIVIL OU D'UNE UNION CIVILE
RÈGLEMENT CONCERNANT LA COLLECTE ET LE TRANSPORT DES MATIÈRES RÉSIDUELLES SUR LE TERRITOIRE DE LA MUNICIPALITÉ DE LAC-SUPÉRIEUR
RÈGLEMENT CONCERNANT LE BRÛLAGE
RÈGLEMENT CONCERNANT LE CONTRÔLE DES ANIMAUX SUR LE TERRITOIRE DE LA MUNICIPALITÉ DE LAC-SUPÉRIEUR
RÈGLEMENT ABROGEANT ET REMPLAÇANT LE RÈGLEMENT 2017-588 RELATIF À LA RÉMUNÉRATION DU PERSONNEL ÉLECTORAL ET RÉFÉRENDAIRE
RÈGLEMENT ABROGEANT ET REMPLAÇANT LE RÈGLEMENT 98-316 CONSTITUANT LE FONDS DE ROULEMENT
RÈGLEMENT MODIFIANT LE RÈGLEMENT NUMÉRO 2014-543 SUR LA CESSION DES CHEMINS À LA MUNICIPALITÉ
RÈGLEMENT ABROGEANT ET REMPLAÇANT LE RÈGLEMENT NUMÉRO 2017-588 RELATIF À LA RÉMUNÉRATION DU PERSONNEL ÉLECTORAL ET RÉFÉRENDAIRE
RÈGLEMENT RELATIF AU CODE D'ÉTHIQUE ET DE DÉONTOLOGIE DES ÉLUS
RÈGLEMENT RELATIF AUX TAUX DU DROIT DE MUTATION APPLICABLE AUX TRANSFERTS DONT LA BASE D'IMPOSITION EXCÈDE 500 000,00$
Ce type de règlement vise uniquement les transactions immobilières d’un montant supérieur à 500 000,00$
RÈGLEMENT ABROGEANT LE RÈGLEMENT 2022-634 DÉCRÉTANT UNE DÉPENSE ET UN EMPRUNT DE 850 000$ POUR LE PAVAGE DES CHEMINS CANTON-ARCHAMBAULT, FAUVETTES, PÉLICANS, LAC-DES-ÉRABLES, IMPASSE DES MÛRES ET CÔTE DES ROSEAUX
RÈGLEMENT RELATIF AUX NUISANCES
RÈGLEMENT RELATIF À LA SÉCURITÉ, LA PAIX ET L'ORDRE DANS LES ENDROITS PUBLICS
RÈGLEMENT RELATIF AU STATIONNEMENT ET À LA CIRCULATION
RÈGLEMENT RELATIF AUX SYSTÈMES D'ALARME
RÈGLEMENT RELATIF AUX ALARMES NON FONDÉES AYANT GÉNÉRÉ UN DÉPLACEMENT DU SERVICE DE SÉCURITÉ INCENDIE DE LA VILLE DE MONT-TREMBLANT
RÈGLEMENT ABROGEANT LE RÉGLEMENT NUMÉRO 2022-632 ET AYANT POUR OBJET D'ÉTABLIR LES TAUX DE TAXATION ET DE COMPENSATION POUR L'EXERCICE FINANCIER 2023, AINSI QUE LES TAUX D'INTÉRÊT ET DE PÉNALITÉ
Ce type de règlement vise à établir le taux de taxation foncière générale et spéciale, les différentes compensations imposées pour services municipaux, la détermination des taux d’intérêt et pénalité, ainsi que la répartition des versements pour les immeubles situés sur le territoire de la Municipalité pour l’exercice financier en vigueur.
RÈGLEMENT MODIFIANT LE RÈGLEMENT NUMÉRO 2014-543 SUR LA CESSION DES CHEMINS À LA MUNICIPALITÉ
RÈGLEMENT SUR LA CONSTRUCTION DES CHEMINS PUBLICS ET PRIVÉS
RÈGLEMENT RELATIF À L'EXERCICE DU DROIT DE PRÉEMPTION SUR UN IMMEUBLE SITUÉ SUR LE TERRITOIRE DE LA MUNICIPALITÉ
RÈGLEMENT MODIFIANT LE RÈGLEMENT NUMÉRO 2023-650 SUR LA CONSTRUCTION DES CHEMINS PUBLICS ET PRIVÉS
RÈGLEMENT DÉCRÉTANT LA RÉPARTITION ET L'IMPOSITION DES SOMMES PAYABLES À LA MRC DES LAURENTIDES PAR LES VILLES ET MUNICIPALITÉS LOCALES DONT LE TERRITOIRE EST COMPRIS DANS LE SIEN POUR L'EXERCICE FINANCIER 2023
Adoption du calendrier des séances ordinaires du conseil des maires pour l'année 2024
Sécurité publique et mesures d'urgence - requête d'un citoyen ou d'un intervenant municipal